Laurent MonpouetConsulter l'état civil sur le net est l'une des priorités de tout généalogiste. En effet, les actes de naissances, les actes de mariages et les actes de décès sont des documents essentiels pour retracer la vie de nos ancêtres.
Sur quels sites peut-on accéder aux images des actes d'état civil ? Est-ce gratuit ? Comment trouver les registres qui nous intéressent ? Quelles sont les périodes disponibles en ligne ?
Sauf rares exceptions, l'état civil français est accessible gratuitement sur le net : Les registres d'état civil (naissances, mariages et décès) sont consultables gratuitement sur les sites des Archives départementales.
Il existe aussi une solution payante sur le site Filae.com ou sur le site MyHeritage.com.
Pour accéder à l'état civil en ligne, je vous explique dans cet article comment utiliser les sites d’archives départementales et vous donne quelques indications sur ce que permettent les sites Filae.com et MyHeritage.com
Mais, commençons… par le commencement.
Qu’est-ce que l’état civil ?
Histoire de l’état civil
La révolution de 1789 et la période troublée qui suit constitue une sorte de frontière pour nous, généalogistes. On passe, en effet, des Registres paroissiaux aux Registres d’état civil.
Le principe de l’état civil est établi par l'article 7 du titre II de la Constitution du 3 septembre 1792 et la mise en œuvre en est actée par le décret des 20-25 septembre 1792.
Désormais, les naissances, mariages et décès sont constatés par des officiers d’état civil nommés à l’échelon de la commune.
À partir de 1792, nos recherches se font donc dans les registres d’État civil dans le périmètre de la commune et non plus dans les registres paroissiaux, à l'échelle de la paroisse.
En réalité, on s’en doute, le passage d’un système à l’autre se fait progressivement et de manière inégale sur le territoire. On voit par exemple que l’état civil ne commence pour certaines communes que début 1793.
Bien entendu, l’église a continué d'enregistrer ses actes de baptêmes, actes de mariages et actes de sépultures. Ces enregistrements constituent les registres de catholicité. Une source qu’il ne faut pas négliger.
Deux choses à savoir :
- Le calendrier républicain entre en vigueur le 5 octobre 1793 et définie rétrospectivement le début de l'An I de la République au 22 septembre 1792. Pour chaque type d'acte, on trouve un registre marqué « 1793 » qui s'arrête en octobre et un registre marqué « an II » qui couvre la période octobre 1793-septembre 1794. Viennent ensuite les registres annuels (an III, etc.) jusqu'à l'an XIV, inachevé du fait du retour au calendrier grégorien à partir du 1er janvier 1806.
- Les mariages de l'an VII et de l'an VIII sont célébrés dans les chefs-lieux de canton. La loi du 13 fructidor an VI (30 août 1798) fixe que les mariages doivent être célébrés dans les chefs-lieux de canton. Ceci sera effectif pendant la période du 1er vendémiaire en VII (22 septembre 1798) au 28 pluviôse en VIII (17 février 1800). Il n'existe donc pas de registres de mariages pour l'an VII et pour l'an VIII, sauf pour les communes chefs-lieux de canton. Si vous recherchez un mariage célébré durant ces deux années, l'acte de mariage se trouve dans le registre de la commune chef-lieu de canton. Mais, et c’est très utile pour nous, le mariage est bien reporté dans les tables décennales de la commune d’origine.
Quels documents composent l'état civil ?
L'acte de naissance, l'acte de mariage et l'acte de décès sont les trois documents qui constituent l'état civil.
Ces trois types d'actes ont évolué avec le temps, leur contenu ayant été clarifié et complété par le législateur.
Description de l'acte de naissance
Acte de naissance de François Marie FLEURY le 22 juillet 1829 à Saint-Servan-sur-Mer - Archives départementales d'Ille-et-Vilaine
L'acte de naissance nous apporte de nombreuses informations :
- Le lieu, la date et parfois l'heure de naissance.
- Le sexe et les prénoms de l'enfant
- Le nom des parents, leur profession et parfois leur lieu d'habitation
- Le nom des témoins, leur profession, lieu d'habitation et de temps en temps le lien de parenté avec l'enfant.
Description de l'acte de mariage
Acte de mariage de Mathieux PINEAULT et de Marie DOSBRON le 27 novembre 1810 à Céré-la-Ronde - Archives départementales de l'Indre-et-Loire.
L'acte de mariage est, de loin, l'acte qui comporte le plus d'informations :
- Le lieu, la date et l'heure du mariage.
- Le nom et les prénoms des époux, leur âge et profession, leur date de naissance et lieu d'origine.
- Le nom des parents des conjoints.
- Le nom des témoins, leur lieu d'habitation, profession et parfois le lien de parenté avec les conjoints.
Description de l'acte de décès
Acte de décès de Jean Joseph BLANC le 29 août 1888 à Mézel - Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence.
L'acte de décès comporte le plus souvent les informations suivantes :
- Le lieu, la date et parfois l'heure de décès.
- Le nom et les prénoms du défunt, son age et sa profession.
- Le nom du conjoint.
- Le nom des témoins, leur profession, lieu d'habitation et occasionnellement le lien de parenté avec le défunt.
Délais de communication de l'état civil
Sur Internet, en fonction du département, les délais de communication sur les sites des archives départementales peuvent être sensiblement différents.
Dans la plupart des cas, ce sont les recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) dictent les délais de mise en ligne :
- 25 ans pour les décès,
- 75 ans pour les mariages sans occultation des mentions,
- 100 ans pour les naissances sans occultation des mentions.
En salle de lecture des archives départementales :
La consultation des actes numérisés en salle de lecture des Archives départementales respecte les délais légaux.
Dans les mairies :
Mes déplacements dans les mairies m'ont montré que la situation est très inégale d'une mairie à l'autre. Dans certaines mairies, la confidentialité des actes récents est scrupuleusement respectée. Dans d’autres mairies, je me suis retrouvé seul dans une petite salle avec tous les registres à disposition, anciens comme récents.
Rechercher un acte d'état civil
Comme dit plus haut, nous accédons aux registres d'état civil de façon gratuite en consultant les sites des archives départementales qui regorgent de documents exploitables pour nos recherches généalogiques.
Voici comment procéder :
L'état civil sur un site d'Archives départementales
Afin d'expliquer comment accéder et consulter un acte d'état civil sur internet, je vous propose un exemple :
Retrouvons ensemble l'acte de décès de Jean BRILLON à Esnandes (17) en date du 19 juin 1820.
Recherche et ouverture du site d’archives en ligne
Il faut nous rendre sur le site des Archives départementales de la Charente-Maritime.
Pour accéder aux sites des archives départementales, je vous invite à utiliser la liste des archives en ligne publiée sur GenealogiePratique.
La deuxième solution est d'utiliser tout simplement un moteur de recherche et de saisir "Archives" suivi du numéro du département souhaité.
Le site se trouve immanquablement dans les premiers résultats de recherche.
Ensuite, à partir de la page d’accueil du site, il faut trouver le lien vers les archives en ligne. C'est, en fonction du département, plus ou moins ardu.
Recherche du registre d'état civil
En général, les collections mises en ligne par le site sont présentées sur une page portail. Il faut choisir "État civil".
Ensuite, un moteur de recherche va nous permettre d'indiquer la commune recherchée, le type d'acte et la date.
Le site nous donne alors la liste des registres correspondants. Les deux premiers sont des tables décennales... le troisième est bien un registre d'état civil qui regroupe les décès de 1819 à 1832.
Recherche de l'acte d'état civil
L'affichage se fait dans une nouvelle fenêtre, toujours sur la première page du registre.
À partir de cette première page, nous utilisons le menu de navigation pour tourner virtuellement les pages.
Et à la page 23, l'acte de décès souhaité est bien présent.
Maintenant, à nous d'exploiter tous les détails que contient cet acte.
L'état civil sur Filae
En plus des sites des archives départementales, vous pouvez également consulter les registres d'état civil sur le site Filae.com.
Cette consultation est possible en s’acquittant d'un abonnement Premium sur ce site.
Du côté des images des archives affichées, rien de nouveau puisque Filae propose les mêmes images que les sites d'archives départementales.
Quelle est la valeur ajoutée de Filae ?
- Le premier atout est une visionneuse unique pour tous les départements. Donc plus besoin d'apprendre, pour chaque département, comment sélectionner et visualiser les registres.
- Ensuite, et c'est là le point principal, Filae propose une version indexée de l'état civil. Ce qui implique que vous pouvez faire une recherche sur un nom, un lieu, une date et être ainsi dirigé directement sur la bonne page du bon registre.
L'état civil sur MyHeritage
Pendant été 2021, le site MyHeritage a acquis le site Filae. Depuis, des synergies ont été mises en place, dont des échanges de données.
Ainsi, les images et indexations de l'état civil produites par Filae sont dorénavant aussi accessibles sur MyHeritage. Bien sûr, la consultation est possible uniquement pour les abonnés payants de MyHeritage.
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Conclusion
Vous savez maintenant où et comment consulter les images de l'état civil sur le net. Si vous êtes généalogistes débutant, je vous encourage à consulter ces archives pour éviter les erreurs et récolter beaucoup de détails sur la vie de vos ancêtres.
Vous avez des remarques ou des questions ? N'hésitez pas à utiliser la partie commentaires en bas de page.
Bonjour Laurent, merci infiniment pour toutes ces précisions… Vos sujets sont tjs passionnants et enrichissants. Je voudrais rebondir sur le sujet “législation française”: j’ai appris le décès accidentel d’une amie en 1974 (Deux Sèvres). Elle avait 20 ans. Très choquée, j’ai fait la demande de son acte de décès à la mairie concernée: un fiasco! J’ai eu beau rappeler, très courtoisement, à la secrétaire que j’étais en droit de le faire, elle n’a rien voulu entendre… Elle refuse sous prétexte que je ne fais pas partie de la famille. J’ai fait appel à geneanet… Qui me conforte dans mon bon droit mais rien n’avance! Que puis je faire ?
La personne en charge des cimetières à la mairie de Niort a été beaucoup plus intelligente: elle m’a donné les côtes/ emplacement de la sépulture pour que je puisse aller me recueillir sur la tombe mais je suis très contrariée par le refus de cette personne qui s’octroie une toute puissance qu’elle n’a pas et face à laquelle je suis impuissante.
Comme quoi, les lois, chacun en fait bien ce qu’il veut !!!
Autre chose qui n’a rien à voir : je suis surprise de lire ici certains messages sans aucun lien avec vos sujets…
Je vous souhaite une très belle journée.. avec tous les remerciements
Isabelle
Un grand bravo pour ces explications claires et concises
Bonjour et merci pour ce gentil commentaire.
Comment retrouver les parents d’une fille
pascal.margo@skynet.be
Bonjour, mon père Perrault Georges est né à Bourg en Bresse ,le 08 08 1908;de père inconnu .Sa mère Perrault Berthe , l’a abandonné a sa naissance ,celle ci aurait été brodeuse à Lyon … croyez vous qu’avec si peu d’information je puisse à l’heure actuelle espérer retrouver trace de sa famille ? Merci d’avance
Bonjour je recherche Madame CAMPION Charline VIrginie épouse POIRET Pierre Serge Marceau ces personnes sont vivantes mais impossible de les localiser .( Nord de la France) Comment faire ? Merci
pourriez vous me dire dans quelles archives puis-je trouver ce que sont devenues les pièces à fournir pour le mariage de marie-madeleine lang ( veuve aublin jean charles ) et just bouquin à la mairie du 5e arrondissement de paris , le 04/08/1923 à 12H 10mn — ce jour là , mm. lang a dit que son ex ( j.c. aublin ) est décédé le 03/10/1922 sans indiquer le lieu — oubien dans quelles archives puis-je les trouver – ce cousin a fait la guerre avec mon père et a cherché vainement sa tombe — dans cette attentte recevez mes respectueuses salutations — MR .AUBLIN REIMS — JACMARA12@GMAIL.COM —
Bonsoir,
Je ne retrouve pas trace sur Internet du décès de mon grand-père et de ma grand-mère paternels. Je connais la date exacte de leur décès et de leur commune de décès et je ne le retrouve pas. Est-ce que cela est du qu’ils sont tous les deux nés en Italie. Où sont donc archivés leur acte de décès.
Merci pour votre aide,
Bien cordialement,
BONJOUR
JE SUIS A LA RECHERCHE DES ORIGINES DE MA GRAND MERE NEE EN 1902 ET MARIEE LE 27 JUILLET 1924 A JEAN LOUIS PAQUETTE A VIC EN BIGORRE HP
SON NOM MARIE THERESE MONGE. LE LIEU DE NAISSANCE INDIQUE – BLOUSSON SERIAN DANS LE GERS – EST ERRONE. J AI RETROUVE LES NAISSANCES EN 1902 POUR CE LIEU ELLE N Y FIGURE PAS.
SUR L ACTE DE MARIAGE NE FIGURENT NI LE NOM DE SON PERE OU DE SA MERE
J EFFECTUE DES RECHERCHES SUR TOUTES LES ACTES DE NAISSANCE OU DE RECENSEMENTS DES ALENTOURS ; SANS TROP DE SUCCES JUSQU A PRESENT SAUF A LA RETROUVER COMME DOMESTIQUE EN 1921 A BLOUSSON SERIAN
J AI VERIFIE SI UNE FAMILLE MONGE Y FIGURAIT SANS SUCCES MEME AVEC DES VARIANTES SUR LE NOM
SI C EST UNE ENFANT ADOPTEE OU PLACEE EXISTE T IL UN MOYEN D ACCEDER A SES INFORMATIONS
CORDIALEMENT
Bonjour, je me suis lancé dans le projet d’un arbre généalogique de ma famille.
J’ai déjà réussit à remonter à un ancêtre née le 18 ventôse de l’an 4. Le problème c’est que les archives de cette époque sont logiquement écrite bien différemment que de nos jours, a sa s’ajoute le vieillissement,et dans certains départements comme la cote d’or les copies en lignes sont des photos prises en 1971.
Donc d’une qualité plus que médiocre donc pour des recherches c’est compliqué.
Ma question est à ton accès à des copies numériques ou physiques de meilleure qualité , voir même les originaux au mairies ou préfectures?
Bonjour et merci pour votre question.
Si la qualité des numérisations ne vous permet pas de lire les documents, je vous conseille d’accéder aux originaux. Pour l’état civil, rendez-vous dans les mairies et / ou aux archives départementales.
Bonne journée,
Laurent
Bonjour,
Serait il possible que vous le contactiez svp,j’aurais besoin de renseignements ou un éclairage au sujet des origines de ma mère qui a un parcours bien trop compliqué,je ne sais pas par où commencer ou comment m’y prendre.
En vous remerciant d’avance
Cordialement
bonjour , comment faire pour avoir accès à des archives pas présente sur le site départemental car elle ont été détruites , mais présentent dans les mairies si elles refusent la consultation pas différents prétextes , ça fait un mois que je téléphone chaque semaine . merci d’avance
Bonjour Danielle,
Une situation bien difficile, heureusement plutôt rare.
En dernier lieu, vous pouvez vous appuyer sur la CADA (Commission d’accès aux documents administratifs). Voici le lien : https://www.cada.fr/particulier/quand-et-comment-saisir-la-cada
Bon courage,
Laurent
Bonjour,
Merci pour vos excellentes synthèses.
Je ferai 2 remarques à propos de cet article :
1) Vous devriez parler des mentions marginales, car c’est une source importante d’informations (surtout pour les actes récents),
2) J’ai découvert assez récemment l’acte de Reconnaissance (distinct de l’acte de naissance), peu d’articles en font mention et malheureusement dans mon cas, FILAE ne les a pas indexé (AD 76 – Le Havre après 1900 pour mes recherches, j’ignore si c’est général ou si c’est la période qui n’est pas incluse dans les ressources de FILAE).
Bonjour Nicole.
Merci pour vos deux excellentes suggestions. Je vais les prendre en compte le plus rapidement possible.
Bonne journée,
Laurent
Bonjour
Merci pour vos articles.
Avez-vous des conseils/recommendations quant à la recherche et la consultation des registres de catholicité après 1792
Bonjour,
Pour consulter les registres les plus récents, il faut se tourner vers l’évêché de la paroisse concernée.
Pour les registres plus anciens, s’ils sont conservés, il faut s’adresser soit :
– aux Archives Départementales, en série J, dans les fonds des archives privées.
– aux archives historiques du Diocèse
Bonne chance,
Laurent
Bonjour,
Ne pas oublier que l’évêché applique la règle des 120 ans avant diffusion de ces archives.
Cordialement
Patrick PATUROT
Bonjour et merci pour ce complément.
Bon dimanche.
bonjour je cherche acte de naissance de mon grand pere M RABAHI lounés née présume 1878 numéros état civil 14 910 LMA 1895 merci
Bonjour je recherche l’acte de mariage de Louis Gabriel lepere qui s’est marié à Paris paroisse Saint Benoît dans le 5ème arrondissement j’ai eu beau essayer les archives de paris je n’ai toujours rien trouvé si vous avez une idée je suis preneuse merci
j aimerai trouver ;l’heure de naissance de ma soeur Sylvie Unterleidner nee a Strasbourg je 3 decembre 1956 comment dois je faire quelqu’un peu m’aider
Bonjour,
Je cherche des naissances entre 2000 et 2022, peut-on les retrouver gratuitement sur Internet?
Merci,
Mme. X
Bonjour
Je cherche ma mere regard Andrée qui à habite à Lyon
Je cherche ma mere regard Andrée à Lyon
Je suis né sous x à Brest finistère 29
je recherche le décret de naturalisation de mon défunt père GASMI Mohamed Ben Mohamed né le présumé 1901a azeffoun w tiziouzou Algérie quia conservé la nationalité française suivant la loi 68_671 du 25 juillet 1968 Merci
Bonjour, il ne s’agit pas d’une naturalisation mais d’une reconnaissance de la nationalité française
Il semblerait que le service central de l’état civil du ministère des affaires étrangères ,chargé d’établir les actes d’état civil , pourrait vous apporter des précisions
je recherche la petite fille Lola Moroy née Navarro – son grand père Navarro Alphonse, Joseph est décédé, la succession étant bloquée car je ne peux pas la joindre.
pourquoi il y a des mots barrés sur un acte d’état civil ancien .?
Bonjour Annik,
Il doit certainement s’agir d’erreurs, barrées par le rédacteur de l’acte après relecture. Voyez-vous des corrections en marge ou au bas de l’acte ?
Auriez-vous un exemple pour vérifier ?
Bon dimanche,
Laurent – GenealogiePratique
aucune mention des fonds notariés, pourquoi ??
Bonjour
Cet article traite de l’état civil, en effet. Pouvez-vous préciser le lien avec les fonds notariés ?
Bonne journée,
Laurent
Je recherche une personne qui a pour nom de jeune fille bernoussi martine elle est la fille de chabane bernoussi et de albertine.elle est née en 1958 à St Étienne. Elle est peu être ma demi sœur, si quelqu’un peut m aider. Merci d avance. Mon tel 06 82 24 68 21
Est-ce qu’il n’y a pas une difficulté à retrouver les actes postérieurs à 1902 dans les archives départementales?
Tout ce que nous cherchons après cette date est introuvable.
Comment faire ?
Merci !
Bonjour,
Oui, pour les périodes récentes, les registres d’état-civil ne sont pas en ligne. Ceci pour protéger la vie privée des personnes récentes (dont la plupart sont encore vivantes) selon les recommandations de la CNIL.
Les périodes en ligne peuvent être différentes d’un département à l’autre.
Pour ces périodes, je passe par les mairies en les contactant par téléphone puis courrier ou email.
Il existe aussi un service dédié sur internet, mais toutes les mairies n’y sont pas inclues. Ce site est ici : https://www.service-public.fr/
Bonne journée,
Laurent
Merci pour ces précisions !
Je suis à la recherche de mon frère agneray.jose.ne le 09 12 1969 à Lille je suis sa soeur agneray nora née le 29.06 1968 à roubaix
Bonjour,
Rechercher des personnes vivantes est très difficile. Je vous conseille, peut être, de commencer par rechercher sur Facebook ou sur les annuaires téléphoniques. Avec de la chance, la personne recherchée se trouve peut être dans un arbre généalogique publié sur Geneanet, Filae ou MyHeritage…
Bonne journée
Laurent
je recherche l’acte de naissance de thérése gallais née en1851 a bordeaux
Bonjour,
Avez-vous recherché sur le site des Archives départementales du 33 ?
Bonne journée,
Laurent
j’ai une Thérèse Gallais née le 8 avril 1850 à Goulée (33) résidente à Bordeaux depuis 1872.
bone continuation
Je cherche l’acte de décès de Plante Roger décédé le 15/08/1950 en Tunisie , soit Bizerte ou Fez.. Merci
Bonjour,
Malheureusement, je ne sais pas comment rechercher sur cette période en Tunisie… Quelqu’un peut-il nous aider ?
Bonne journée
Lauret
voir service public . fr service gratuit
ttps://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1405
fp gautry
Bonjour,
Je voudrais obtenir des infos sur ma lignée du côté de ma grand mère, j’ai ses dates et lieux de naissance , comment puis je remonter au dessus d’elle, mes arrières grands parents? je n’ai aucune info
merci
Emmanuele
Bonjour Emmanuelle,
Si vous avez la date et le lieux de naissance, vous pouvez assurément vous procurer l’acte correspondant. Les parents y seront indiqués.
De quel commune et de quelle date s’agit il ?
Bonne journée,
Laurent
Bonjour, je possède un acte de naissance de janvier 1920 sans mentions marginales et un autre de décembre 1920 avec les mêmes parents ; celui de décembre 1920 m’est connu mais celui de janvier comment faire pour retrouver ne serait-ce que son décès.
Bonjour,
La première piste qui me vient à l’esprit est le fichier des décès de l’INSEE ou vous trouverez la personne si elle est décédée après 1970.
Voir ce lien : https://www.genealogiepratique.fr/comment-consulter-fichiers-deces-insee/
Bonne journée,
Laurent
Je veux savoir l’origine de mes parents
Bonjour,
Connaissez-vous les dates et lieux de naissance de vos parents et grand-parents ?
Bonne soirée,
Laurent
Bonjour pour récupérer la concession de ma maman décédé en 1967 financer par son concubin de l époque qui est mon parrain lui même décédé en 1975 je n arrive pas a trouver son fils et il est important que je sache si il est lui même décédé ‘je n’ai pas sa date de naissance sauf qu il doit être né entre 1940 et 1950 je n y arrive pas tout ce passe dans le pas de Calais et j ai pas les moyens de me déplacer je suis en Aveyron qui pourrait m aider je vait avoir 70 ans et je voudrait être enterrer avec ma maman. Merci si quelqun peut m’aider je n’ai pas de moyens financier pour des recherches
Merci ghis
bonjour
je recherche un acte de naissance de mon grand-père qui est né au maroc à Rabat. Nantes me dit que c’est pas ici et me renvoie sur le ministère des affaires étrangères qui ne renvoie à Nantes. Allez comprendre ! Du coup je laisse tomber… merci à vous
Bonjour Patrick,
Peut-être pouvez-vous vous adresser au site GAMT qui traite de généalogie au Maroc.
http://www.genealogie-gamt.org/
Bonne journée,
Laurent
acte de décé de marianne di scala le 05/01/1942 a marseille épouse de joseph cenatiempo
Bonjour,
Je ne suis pas certain de comprendre votre commentaire.
Laurent